MANUEL DE DROIT CANON. CONFORME AU CODE DE 1917 ET AUX PLUS RÉCENTES DÉCISIONS DU SAINT-SIÈGE, Editions BEAUCHESNE

MANUEL DE DROIT CANON. CONFORME AU CODE DE 1917 ET AUX PLUS RÉCENTES DÉCISIONS DU SAINT-SIÈGE



MANUEL DE DROIT CANON.  CONFORME AU CODE DE 1917 ET AUX PLUS RÉCENTES DÉCISIONS DU SAINT-SIÈGE
Emile JOMBART
EAN/ISBN : 9782701005379
Nb de pages : 568 p
Année : 1967

Le droit canon. - I. Le mot droit (jus) désigne : subjectivement le pouvoir moral de faire, d'omettre ou de posséder quelque chose (p. ex., le droit de propriété) ; objectivement, d'abord ce qui est dû à quelqu'un, puis, en remontant de l'effet à la cause, la règle de droit, c'est-à-dire, la loi ou un ensemble de lois. En ce sens on dit : le droit romain, le droit français…, ou encore le droit civil, le droit administratif, le droit commercial, le droit pénal, etc.
Le droit canonique (ou droit canon) est l'ensemble des lois ecclésiastiques actuellement en vigueur. Au sens strict, il ne contient que les lois portées par les détenteurs de la juridiction dans l'Église (pape, conciles, évêques… ). Il est légitime de l'entendre un peu plus largement, en y comprenant certaines prescriptions de la loi naturelle ou de la loi divine positive (p. ex., sur la constitution essentielle de l'Église ou l'institution des sacrements) que l'autorité ecclésiastique a insérées dans les recueils de ses règles disciplinaires et spécialement dans le Code.
Le mot canon a une foule de significations, mais elles dérivent du sens primitif du grec canon, cordeau, règle matérielle ; de là le mot en vint à désigner une règle morale. Dès les conciles d'Ancyre (314) et de Nicée (325), les canones de l'Église étaient distingués des nomoi (lois) des empereurs et depuis le VIIIe siècle on appelle droit canonique l'ensemble des lois ecclésiastiques. - On sait que, dans bien des conciles (p. ex., ceux de Trente et du Vatican), certains canons contiennent non des règles disciplinaires mais des règles de foi, des définitions dogmatiques.
On verra au cours de cet ouvrage que, si les textes législatifs constituent l'épine dorsale du droit canon, il faut, pour le bien connaître, tenir compte d'autres éléments (coutume, interprétation officielle ou doctrinale, privilèges, etc.).
Consacrée par un long usage, l'expression droit canonique (ou canon) est la meilleure. Toutefois quelques expressions synonymes ne sont pas exclues : droit ecclésiastique, droit pontifical…
Relations avec d'autres disciplines. - 1. Le droit canon suppose la connaissance des thèses essentielles de la philosophie (existence et nature de Dieu, spiritualité et immortalité de l'âme, libre-arbitre, morale naturelle… ) et de la théologie dogmatique (traités de l'Église et des sacrements… ). L'histoire de l'Église projette des lumières très appréciables sur bien des questions canoniques.
Bien plus étroites sont les relations entre théologie morale et droit canon. Ces deux disciplines sont si complémentaires qu'il est pratiquement impossible de les séparer complètement : tous les traités de morale contiennent des matières canoniques (surtout les sacrements, les censures, les irrégularités, les temps sacrés… ) et tout ouvrage de droit canon examine quelles prescriptions obligent en conscience et dans quelle mesure. Toutefois la théologie morale a un objet plus primordial et plus étendu : plus primordial, puisqu'elle enseigne la loi divine (surtout naturelle) immuable et se place au point de vue de la conscience ; plus étendu, puisque, sans reprendre les explications détaillées des canonistes, elle précise la culpabilité plus ou moins grande devant Dieu, autant que nous en pouvons juger, de certaines infractions à des lois de l'Église. - On se plait parfois à opposer moralistes et canonistes : le canoniste serait le gardien rigide de la loi ; le moraliste, pitoyable à l'humaine faiblesse, s'efforcerait de l'élargir. N'exagérons rien. Les audaces trop grandes ou les sévérités excessives de quelques hommes ne justifient pas les généralisations. Il s'agit de deux tendances différentes, mais pas nécessairement opposées. On a vu plus d'une fois des canonistes enseigner brillamment la morale et il serait souhaitable que tout moraliste connût bien le droit canon et tout canoniste la morale : on y gagnerait une attitude plus parfaitement équilibrée, également à l'abri du rigorisme et du laxisme.



SOMMAIRE

INTRODUCTION
1° Notions préliminaires sur le droit canon
2° Sources
3° Le Code
1. Combien il était. nécessaire et désiré
2. Sa mise en train, sa rédaction
Sa promulgation,. sa mise lm vigueur
Inventaire du Code
Avantages du Code
Est-ce la seule source du droit actuel ?

LIVRE PREMIER: RÈGLES GÉNÉRALES
Le Code et la discipline antérieure
TITRE I. Les lois ecclésiastiques
TITRE II. La coutume
TITRE  III. Comput du temps
TITRE IV. Rescrits
TITRE V. Privilèges
TITRBVI. Dispenses

LIVRE II : DES PERSONNES 
Personnes physiques et personnes morales

PREMIÈRE PARTIE – DES CLERCS

SECTION I. - En général.
Quelques définitions et principes
TITRE 1. Incardination
TITRE II. Droits et privilèges
TITRE III. Obligations
TITRE IV. Offices ecclésiastiques
TITRE V. Pouvoir ordinaire et délégué
TITRE VI. Réduction à l'état laïque

SECTION II. - Les différentes catégories de clercs.
Division en diocèses et paroisses
TITRE VII. Le pouvoir suprême et ceux qui y participent
CHAP. I. Le Souverain Pontife
CHAP. II. Le concile œcuménique
CHAP. III. Les cardinaux
CHAP. IV. La curie romaine
CHAP. V. Les légats
CHAP. VI. Patriarches, primats, métropolitains
CHAP. VII. Conciles pléniers et provinciaux
CHAP. VIII. Vicaires et préfets apostoliques
CHAP. IX. Administrateurs apostoliques
CHAP. X. Prélats moins haut placés

TITRE VIII. Le pouvoir épiscopal et ceux qui y participent
CHAP. 1. Les évêques
CHAP. II. Coadjuteurs et auxiliaires
CHAP. III. Le synode diocésain
CHAP. IV. La curie diocésaine
CHAP. V. Les chapitres de chanoines
CHAP. VI. Consulteurs diocésains
CHAP. VII. Vacance du siège et vicaire capitulaire
CHAP. VIII. Les vicaires forains (doyens
CHAP. IX. Les curés
CHAP. X. Les vicaires paroissiaux
CHAP. XI. Les recteurs d'églises

DEUXIÈME PARTIE. - DES RELIGIEUX
Notions et définitions
TITRE IX. Érection et suppression d'un institut, etc.
TITRE X. Gouvernement des instituts religieux
TITRE XI. Admission en religion, postulat, etc.
TITRE XII. Études
TITRE XIII. Obligations et privilèges
TITRE XIV. Passage à un autre institut
TITRE XV. Sortie de religion
TITRE XVI. Renvoi
TITRE XVII. Sociétés où l'on vit en commun sans vœux

TROISIÈME PARTIE.- DES LAÏQUES
Leurs droits
TITRE XVIII. Associations de fidèles en général
TITRE XIX. Tiers ordres, confréries, pieuses unions

LIVRE III : DES CHOSES
Notions. Condamnation de la simonie

PREMIÈRE PARTIE. - LES SACREMENTS
Règles générales
TITRE 1. Baptême
TITRE II. Confirmation
TITRB III. Eucharistie
TITRE IV. Pénitence
TITRE V. Extrême-Onction
TITRE VI. Ordre
TITRE VII. Mariage. Principes et notions
CHAP. I. Avant le mariage
CHAP. Il. Les empêchements
CHAP. III. Empêchements prohibants
CHAP. IV. Empêchements dirimants
CHAP. V. Le consentement matrimonial
CHAP. VI. Forme de célébration
CHAP. VII. Mariage de conscience
CHAP. VIII. Temps et lieu de la célébration
CHAP. IX. Effets
CHAP. X. Séparation des époux
CHAP. XI. Convalidation
CHAP. XII. Secondes noces
TITRE VIII. Sacramentaux

DEUXIÈME PARTIE. - DES LIEUX ET DES TEMPS SACRÉS
Notions
SECTION I. - Lieux sacrés
TITRE IX. Églises
TITRE X. Oratoires
TITRE XI. Autels
TITRE XII. Sépulture ecclésiastique
SECTION II. Temps sacrés
Règles générales
TITRE XIII. Fêtes
TITRE XIV. Abstinence et jeûne

TROISIÈME PARTIE. - DU CULTE DIVIN
Généralités
TITRE XV. Garde et culte de la Sainte Eucharistie
TITRE XVI. Culte des saints. Images et reliques
TITRE XVII. Processions
TITRE XVIII. Mobilier sacré
TITRE XIX. Vœu et serment

QUATRIÈME PARTIE. - LE MAGISTÈRE
Règles générales
TITRE XX. Prédication. Catéchisme, sermons, missions
TITRE XXI. Séminaires
TITRE XXII. Écoles
TITRE XXIII. Censure préalable et prohibition des livres
TITRE XXIV. Profession de foi

CINQUIÈME PARTIE
TITRE XXV. Bénéfices ecclésiastiques
TITRE XXVI. Autres institutions non collégiales

SIXIÈME PARTIE. - BIENS TEMPORELS DE L'ÉGLISE
Principes
TITRE XXVII. Acquisition des biens
TITRE XXVIII. Administration
TITRE XXIX. Contrats
TITRE XXX. Fondations pieuses

LIVRE IV : DES PROCÈS

PREMIÈRE PARTIE. - DES JUGEMENTS
SECTION I. - En général
TITRE I. Le tribunal compétent
TITRE II. Tribunaux de divers degrés
TITRE III. Discipline à suivre dans les tribunaux
TITRE IV. Les parties. Avocats et avoués
TITRE V. Actions et exceptions
TITRE VI. Introduction de la cause
TITRE VII. Contestation du litige
TITR! VIII. L'instance
TITRE IX. Interrogatoire des plaideurs
TITRE X. Les preuves
TITRE XI. Les causes incidentes
TITRE XII. Publication de la procédure et discussion de la cause
TITRE XIII. La sentence
TITRE XIV. Remèdes juridiques contre la sentence (appel, etc.)
TITRE XV. La chose jugée et la réintégrande
TITRE XVI. Frais du procès et assistance judiciaire
TITRE XVII. Exécution de la sentence
SECTION II. - Particularités de certains Jugements
TITRE XVIII. Moyens d'éviter un procès
TITRE XIX. Les procès criminels
TITRE XX. Les causes matrimoniales
TITRE XXI. Les causes concernant l'ordination

DEUXIÈME PARTIE. - BÉATIFICATION ET CANONISATION
Préliminaires
TITRE XXII. Postulateur, promoteur de la foi, etc.
TITRE XXIII. Preuves exigées
TITRE XXIV. Béatification per viam non coltus
TITRE XXV. Per viam coltus (cas exceptionnel)
TITRE XXVI. Canonisation

TROISIÈME PARTIE. - PROCÉDURE ADMINISTRATIVE
Généralités
TITRE XXVII. Révocation de curés inamovibles
TITRE XXVIII. De curés amovibles
TITRE XXIX. Transfert de curés
TITRE XXX. Procédure contre le défaut de résidence
TITRE XXXI. Contre les clercs concubinaires
TITRE XXXII. Contre les curés négligents
TITRE XXXIII. Suspense ex informata conscientia
 
LIVRE V.DÉLITS ET PEINES

PREMIÈRE PARTIE. - DÉLITS
TITRE I. Nature et division
TITRE II. Imputabilité
TITRE III. Tentative

DEUXIÈME PARTIE. - PEINES. PRINCIPES
SECTION I.
TITRE IV. Espèces. Interprétation. Application
TITRE V. Pouvoir coactif
TITRE VI. Qui peut être frappé de peines ?
TITRE VII. Rémission des peines
SECTION II. - Les différentes espèces de peines.
TITRE VIII. Peines médicinales ou censures.
En général
Spécialement :
1° Excommunication
2° Interdit
3° Suspense
TITRE IX. Peines vindicatives
TITRE X. Remèdes pénaux et pénitences




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